Bonjour,
Nous avons une différence de calcul d’effectif entre Silae et dans la traduction de la DSN par l’Acoss. Nous avons du personnel en CDI qui ne travaille pas tous les mois avec le même horaire ; dans ce cas le prorata temps partiel se fait bien. Certains mois, leur horaire est égal à 0. Confirmé auprès de l’urssaf, les mois sans horaire il compte pour 0. Or sur la DSN, les rubriques suivantes apparaissent ainsi :
S21.G00.40.011 unité de mesure de la quotité de travail 10 heure
S21.G00.40.012 Quotité de travail de référence de l’entreprise pour la catégo…. 151.67
S21.G00.40.013 Quotité de travail du contrat 0.00
S21.G00.40.014 Modalité d’exercice du temps de travail 10 temps plein
Dans leur fiche de personnel, ils ont un salaire (horaire), coché horaire (non mensuel)
Si le même salarié a effectué des heures, la DSN se présente ainsi, et l’effectif est bien calculé :
S21.G00.40.011 unité de mesure de la quotité de travail 10 heure
S21.G00.40.012 Quotité de travail de référence de l’entreprise pour la catégo…. 151.67
S21.G00.40.013 Quotité de travail du contrat 25.94
S21.G00.40.014 Modalité d’exercice du temps de travail 20 temps partiel
Avons-nous un problème dans la fiche de personnel, de paramétrage autre ? la Dsn est-elle bien renseignée ?
Merci de votre aide,
Jojo69
