julier
Bonjour,
En effet les heures supplémentaires sont à exclure de l'indemnité activité partielle, autant sur la base que sur le taux.
Je ne comprends pas du tout le calcul de votre logiciel.....
EXEMPLE DE BULLETIN DE PAIE AVEC ACTIVITÉ PARTIELLE
L'absence :
L'indemnisation :
Base = On indemnise uniquement les heures normales d'absence
Base = 84
Taux = (Brut CP - heures supplémentaires) / heures normales
Taux =(1950 - 295.49)/151,67 = 10.9086 * 70% = 7.63602
Le taux est inférieur au SMIC net donc on prend 8.03.
Même raisonnement si le salarié à des primes qui rentre dans la base CP.
C'est le calcul le plus juste à mon sens si on applique le Q/R du 10 avril 2020 du ministère du travail.
En revanche si on applique le décret l'article R5122-18 il faut prendre les heures supplémentaires dans le taux, mais pas dans le base.
Des avis ?
